Nous attachons une grande importance à la protection des droits de propriété intellectuelle, comprenant les droits d’auteur, les marques, les brevets, les dessins et les secrets commerciaux. Nous nous engageons à protéger ces droits et à garantir la légitimité de tous les produits et images affichés sur notre plateforme. Malgré nos efforts rigoureux, la large gamme d’articles que nous proposons peut parfois entraîner des oublis involontaires.
Si vous êtes titulaire de droits de propriété intellectuelle ou un représentant autorisé et suspectez qu’un produit sur notre site enfreint vos droits, nous vous prions de bien vouloir nous contacter immédiatement. Nous sommes déterminés à prendre des mesures rapides pour protéger vos droits et intérêts légitimes.
Pour déposer une plainte concernant une violation de droits d’auteur ou de marque, veuillez envoyer les informations suivantes à l’adresse e-mail : [email protected] :
- Une preuve de votre identité confirmant que vous êtes le propriétaire légitime ou un représentant autorisé du produit ou de l’image en question.
- Une description détaillée de l’œuvre ou du matériel, y compris son emplacement exact sur notre site web (URL du produit).
- Des informations de contact adéquates, telles que votre adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail, afin que nous puissions vous contacter.
- Une déclaration exprimant votre croyance de bonne foi que l’utilisation contestée n’a pas été autorisée par le propriétaire des droits d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle, leur agent ou la loi.
- Des informations permettant d’identifier la propriété intellectuelle que vous estimez avoir été violée sur notre site (par exemple, « XYZ Copyright », « Marque ABC, Numéro d’enregistrement 123456, Enregistrée le 1/1/04 »).
- En cas de violation de marque, veuillez inclure le numéro d’enregistrement de la marque ou un lien vers la publication initiale, l’URL de l’œuvre/image en infraction et toute autre preuve de votre propriété ou autorisation d’utiliser la marque.
Veuillez noter que l’adresse e-mail [email protected] est exclusivement réservée aux plaintes relatives aux droits d’auteur. Pour toutes autres demandes, veuillez contacter notre équipe de support client. Nous nous engageons à traiter rapidement toute dispute relative à la propriété intellectuelle et à préserver les droits des propriétaires avec la plus grande sérieux.
Nous apprécions vos plaintes honnêtes et justes et traitons chaque cas avec la plus haute importance. Cependant, veuillez noter que soumettre une fausse notification de violation peut entraîner des conséquences juridiques, y compris la responsabilité pour dommages et intérêts ainsi que les frais d’avocat. Si vous avez des doutes concernant le matériel en question, nous vous recommandons de consulter un professionnel du droit avant de soumettre une plainte. Nous apprécions votre engagement pour la protection des droits de propriété intellectuelle et nous réjouissons de collaborer avec vous pour garantir la conformité avec les normes juridiques.
